Jean Hernandez


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Hernandez (Jean)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2019-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000038395661(source JORF)
nomination
20 Avril 201920/04/2019
De: Hernandez, Jean
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2013-12-01"
INTJ1319040S(source BOMI)
promotion
17 Mars 201417/03/2014
De: Hernandez (Jean)
attaché d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000022522475(source JORF)
radiation
28 Juillet 201028/07/2010
De: Hernandez (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration du ministère de la défense
date_debut="2010-11-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000022522475(source JORF)
admission
28 Juillet 201028/07/2010
De: Hernandez (Jean)
direction du renseignement militaire
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
date_debut="2009-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000022198574(source JORF)
nomination
12 Mai 201012/05/2010
De: Hernandez (Jean, Germain, Rodolphe)
président de chambre à la Cour des comptes. Chevalier du 5 juillet 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget, des comptes publics, et de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget, des comptes publics, et de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-05"
JORFTEXT000020617164(source JORF)
promotion
17 Mai 200917/05/2009
De: Jean Hernandez
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de chambre à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2008-10-04"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000019564098(source JORF)
admission
03 Octobre 200803/10/2008
De: Jean Hernandez
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre
date_debut="2007-04-27"
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000243664(source JORF)
nomination
20 Avril 200720/04/2007
De: Jean Hernandez
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre de la commission
prévue à
l'article 9 du décret n° 64-260 du
14 mars 1964
Membre titulaire
Remplace:M. Franc-Gilbert Banquey
Groupe:
Commission prévue à l'article 9 du décret n° 64-260 modifié portant statut des sous-préfets - M. Hernandez (Jean)
JORFTEXT000000608026(source JORF)
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Hernandez (Jean, Germain, Rodolphe)
conseiller maître à la Cour des comptes ; 38 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000445357(source JORF)
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Jean Hernandez
conseiller maître
Objet:
membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
membre de la Cour des comptes, proposé par le premier président de la Cour des comptes
Groupe:
Fonds de solidarité vieillesse (FSV)
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000624967(source JORF)
nomination
14 Novembre 200414/11/2004
De: Hernandez (Jean, Michel)
secrétaire administratif, adjoint d'un chef de bureau au ministère ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000797286(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Hernandez (Jean, Manuel)
gendarme ; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000000594161(source JORF)
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Jean Hernandez
conseiller maître
Objet:
membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
membre de la Cour des comptes, proposé par le premier président de la Cour des comptes
Groupe:
Fonds de solidarité vieillesse (FSV)
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000766653(source JORF)
nomination
12 Septembre 200012/09/2000
De: Hernandez (Jean)
Objet:
membres de la commission du soutien financier sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques de longue durée de qualité, d'origine française ou étrangère
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques
date_debut="1998-09-19"
duree="un an"
JORFTEXT000000756153(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Hernandez (Jean)
conseiller maître
Objet:
membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
Comme membre de la Cour des comptes, proposé par le premier président de la Cour des comptes
Groupe:
Fonds de solidarité vieillesse (FSV)
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000737383(source JORF)
nomination
08 Novembre 199708/11/1997
De: Hernandez (Jean)
Objet:
membres de la commission du soutien financier sélectif à la distribution
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la distribution
date_debut="1997-09-18"
duree="un an"
JORFTEXT000000202493(source JORF)
nomination
01 Octobre 199701/10/1997
De: Jean Hernandez
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:
M. Duret
Groupe:
Conseil maître
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000553166(source JORF)
nomination
12 Avril 199512/04/1995
De: Hernandez (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Option Informatique industrielle
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000543314(source JORF)
diplome
10 Mars 199310/03/1993
De: Jean Hernandez
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
pour exercer au nom du demandeur le droit d'accès aux traitements intéressant la sûreté de l'Etat, la défense et la sécurité publique
Groupe:
COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES (CNIL) Délibération no 91-087 portant désignation des membres de la commission chargés d'exercer le droit d'accès en application de l'article 39 de la loi
JORFTEXT000000721345(source JORF)
désignation
14 Novembre 199114/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.